Mentions légales
Responsable de publication
Mairie de Le Croisic
Michèle QUELLARD
5, rue Jules-Ferry - 44490 Le Croisic
Tel : 02 28 56 78 50
Éditeur du site
SARL MODULO+
44700 ORVAULT
SARL au capital de 8000 €, N° SIREN 808 738 561 R.C.S Nantes
TVA Intracommunautaire : FR 91 808738561
Code APE : 6201Z
http://www.moduloplus.com
Hébergeur
Site Internet tourisme-lecroisic.fr
Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments techniques qui le composent (notamment, charte graphique, logiciels mis en œuvre pour le fonctionnement du Site, animations, bases de données, plateformes techniques, etc.) sont la propriété exclusive de MODULO+, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une licence ou d'une autorisation expresse.
En outre, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Mairie du Croisic, de l’Office de Tourisme du Croisic ou de tiers ayant autorisé la Mairie à les utiliser.
L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, "reverse engineering", décompilation, désassemblage, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
Liens hypertextes
Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l'un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de la Mairie du Croisic, de l’Office de Tourisme du Croisic et/ou de l’éditeur MODULO+ et ceux-ci déclinent par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu de ces sites.
L’Internaute s’engage à respecter pleinement l’intégralité des droits de la Mairie du Croisic, de l’Office de Tourisme du Croisic et de l’éditeur MODULO+.
A ce titre, il reconnaît qu'il n'est cessionnaire d'aucun autre droit que celui d'utiliser les moyens notamment techniques mis à sa disposition par le Site.
L’Internaute s’engage à respecter pleinement l’intégralité des droits de la Mairie du Croisic, de l’Office de Tourisme du Croisic et de l’éditeur MODULO+.
A ce titre, il reconnaît qu'il n'est cessionnaire d'aucun autre droit que celui d'utiliser les moyens notamment techniques mis à sa disposition par le Site.
Contenus
Le service de l’Office de Tourisme du Croisic, en charge des mises à jour et de l’animation du site, mettent tout en œuvre pour vous offrir des informations claires, détaillées et fiables.
Cependant, si malgré toute l’attention portée à la gestion de ces contenus par le service vous deviez constater des inexactitudes, des manques d’informations ou des erreurs, nous vous invitons à en informer l’Office de Tourisme du Croisic, par courrier électronique via notre formulaire de contact ou bien par courrier postal.
Crédits et remerciements
Les photographies sont de Patrick LEHMANN, Christian CHAPUIS, Bernard JEUDY, Virgil BELDIE et propriétées de la ville du Croisic.
Remerciements à l’ensemble des services de la ville.
Informatique et Liberté
Seules des statistiques générales de trafic sont collectées lors de votre navigation sur le site : nombre de visiteurs, nombre de visites, pays d’origine des visites, type de navigateur utilisé, entre autres.
Ces données sont collectées uniquement pour permettre à l’Offic e de Tourisme du Croisic d’analyser la fréquentation de ses pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique (informations non stockées) et/ou de l’inscription à la lettre d’information (« newsletter ») et/ou de la création d’un compte pour contribuer sur le site (voir CGU).
Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.
Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun autre traitement de la part de l’Office de Tourisme du Croisic.
Conformément à l'article 39 et 40 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives.
Afin d'exercer ce droit, vous pouvez contacter l’Office de Tourisme du Croisic par le biais de notre formulaire de contact ou par courrier postal.
Pour la « newsletter », si vous souhaitez ne plus recevoir de courriers de notre part après inscription, vous pouvez également vous désinscrire en cliquant sur le lien en bas du prochain message que vous recevrez par voie électronique.